lundi 17 février 2014

Charente-Maritime : Festival Sites en Scène 2014


La Commission permanente du Conseil général de la Charente-Maritime s’est réunie le vendredi 14 février à la Maison de la Charente-Maritime de La Rochelle, sous la présidence de Dominique Bussereau. 


Cette séance a été précédée par une courte session extraordinaire consacrée à l’augmentation du taux de la taxe de publicité foncière, afin de financer les prestations sociales versées par le Département.
À l’issue de cette session, Jean-Louis Frot, premier vice-Président du Conseil général, a évoqué le développement de la filière aéronautique charentaise- maritime. Il a notamment souligné la mobilisation du Département, de la Communauté d’Agglomération Rochefort-Océan, et des l’aéronautique, autour de 3 projets majeurs : l’utilisation de l’ancienne usine Foggini-KPI,
 la reconversion du site de l’ancien Tripode de l’École des Fourriers, la reconquête de la zone sud de l’ancien Arsenal de Colbert.

Parmi les rapports adoptés par la commission permanente, figure l’adoption de l’avant-projet d’aménagement d’un carrefour giratoire entre les routes départementales 108 et 112 sur le territoire des communes d’Aigrefeuille d’Aunis et de Saint-Christophe. Cet aménagement, dont le coût prévisionnel s’élève à 370 000€, sera financé à 100% par le Département.

■ Conformément à la décision, votée en septembre 2013, du principe d’une intervention financière du Département à hauteur de 1,5 M€, au profit de l’entreprise Dufour-Yachts, afin de contribuer au sauvetage de cette entreprise, le Département va acquérir une partie du site de Dufour-Yachts, à Périgny. Cette emprise sera ensuite louée à Dufour-Yachts sous la forme d’un crédit-bail d’une durée de 12 ans.

■ Dans le cadre de l’enveloppe budgétaire de 500 000€ votée au titre du Festival Sites en Scène 2014, la commission permanente a individualisé des subventions et approuvé les conventions à signer avec : La Communauté de Communes de l’île de Ré, les communes du Château-d’Oléron, de Châtelaillon-Plage, de Jonzac, de Royan, de Saint-Palais-sur-Mer et de Surgères, les associations Esnandis, Guillaume de Conchamp, Histoire et Patrimoine du Pertuis Charentais, Amicour, Scénie en 2 Monts, Le Quart d’Écu raconte Puy-du-Lac, les acoustiques de Rochefort, À Donf Montendre, l’Abbaye-aux-Dames, CREA, l’Association angérienne d’action artistique (A4), le Comité des fêtes de la Saint-Laurent et l’association Sabaud pour la sauvegarde du Baudet du Poitou.

Par ailleurs, la Commission permanente a adopté des rapports dans les domaines suivants :


■ Collèges (investissements) – Deux dossiers de consultation des entreprises ont été approuvés. Ils concernent : La réalisation d’un bloc sanitaire et d’une salle polyvalente au collège Beauregard, à La Rochelle (coût : 339 545€) ;
 La création et l’aménagement de locaux en rez-de-chaussée au collège Marc Chagall, à Dompierre-sur-Mer (coût : 662 020€).
■ Collèges (consommation de produits bio) – Compte-tenu des demandes de financement présentées par les 27 collèges qui participent actuellement à l’opération, les aides du Département ont été individualisées.
■ Plan Digues départemental – Le Département participe au financement de la réalisation d’études préalables à la mise en œuvre d’un dispositif de protection dans le secteur des Boucholeurs. Une subvention de 40 000€ est votée en faveur du Syndicat Intercommunal du littoral Yves – Châtelaillon – Aix- Fouras (SILYCAF).
■ Port de commerce de Rochefort – Le Département finance à hauteur de 33,3% les travaux de réfection du parc à grues réalisés par la Chambre de commerce et d’industrie de Rochefort.
■ Travaux de dragage – Le Département finance à 40% les opérations de dragage dans les ports concédés. Trois subventions, d’un montant total de 52 100€, sont accordées aux Communes de Bourcefranc-Le-Chapus, Charron et Le Château-d’Oléron.
■ Politique agricole – Quatre subventions, pour un total de 184 000€, sont accordées à l’Association Charentes-Poitou d’expérimentation légumière, à la Fédération départementale des Centres d’études techniques agricoles, au Groupement des agriculteurs biologiques et à Atlantic Conseil Élevage.
■ Qualité environnementale littorale – Les plans de financement relatifs à la réalisation des programmes de suivi de la qualité des cultures marines et des milieux récepteurs ont été adoptés. Le Département y participe à 50% ; les Agences de l’eau Loire-Bretagne et Adour-Garonne ont été sollicitées.
■ Petite enfance – Une subvention d’équipement est accordée à l’association Les p’tites frimousses pour l’acquisition de matériel destiné à aménager l’établissement multi-accueil de Vergeroux.
■ Prévention et dépistage des cancers du sein et colorectal – Le Département a voté une subvention de 185 000€ à l’association LUCIDE 17, qui met en œuvre ces campagnes. La Commission permanente a approuvé la convention avec cette association.
■ Soutien aux actions pédagogiques – Deux conventions sont approuvées avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique pour une subvention de 23 000€ (gestion administrative des services extranet des collèges) ;
 avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat pour l’opération "Bravo les artisans" (subvention : 10 000€).

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